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Guide pratique

Consultez l'édition 2024 du Guide Pratique de Descartes

Informations Municipales

 

Arrêtés Municipaux

  • Arrêté - ADM 2023/DGS/03 : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - ADM 13 - Portant interdiction d'accès à l'étage de l'École de Musique : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Réglement général des cimetières : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Réglement intérieur du marché : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - ARR-20231011-AGC- 18 - Autorisant occupation du domaine public : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - ADM 2023/DGS/12 - Portant délégation permanente d'une partie de ses fonctions à Madame Monique Gonzalez : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - ADM 2023/DGS/11 - Portant délégation permanente d'une partie de ses fonctions à Madame Sylvie Bertrand : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - ARR-20231030-AGC- 19 - Danger grave et imminent : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - ARR-20231123-AGC- 22 - Autorisation de poursuite d'exploitation : prenez connaissance de l'arrêté et du procès verbal de réunion de la commission de sécurité
  • Arrêté - N°2024 ST 25 - Ordonnant les mesures provisoires à protéger les terrains de sports municipaux : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - ARR - 20240215 - AGC - 05 : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - ARR - 20240215 - AGC - 06 : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté portant réglementation du dépigeonnage : prenez connaissance de l'arrêté

 

Débits de boisson

  • Arrêté - Débit de boisson temporaire du 20 avril : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Débit de boisson temporaire du 28 avril : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Débit de boisson temporaire du 5 mai : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Débit de boisson temporaire du 19 mai : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Débit de boisson temporaire du 1er juin : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Débit de boisson temporaire du 2 juin : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Débit de boisson temporaire du 8 et 9 juin : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Débit de boisson temporaire du 8 et 9 juin : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Débit de boisson temporaire du 22 au 23 juin : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Débit de boisson temporaire du 28 juin : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Débit de boisson temporaire du 3 au 27 juillet : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Débit de boisson temporaire du 14 juillet : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Débit de boisson temporaire du 14 juillet : prenez connaissance de l'arrêté

Exploitation d'Étbalissement Recevant du Public

  • Arrêté - Collège Roger Jahan - Enseignement : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Collège Roger Jahan - Nouveau gymnase : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Collège Roger Jahan - Restauration Scolaire : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Groupe scolaire Côte des Granges : prenez connaissance de l'arrêté

Recueil des actes administratifs

 

Décisions

Décision du Maire DEC-20221212-FIN-30 - Constitution de provision pour créances douteuses : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20230522-FIN-04 - Constitution de provision pour créances douteuses : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20230522-FIN-05 - Constitution de provision pour créances douteuses : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20230522-FIN-06 - Constitution de provision pour créances douteuses : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20230522-FIN-07 - Constitution de provision pour créances douteuses : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20231213-AGC-101 - Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20231213-AGC-102 - Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20231213-AGC-103 - Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20231213-AGC-104 - Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20231213-AGC-105 - Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20231213-AGC-106 - Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20231213-AGC-107 - Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20231219-AGC-108 - Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20231219-AGC-109 - Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20231219-AGC-110- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20231219-AGC-111- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20240112-AGC-01- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20240112-AGC-02- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20240112-AGC-03- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20240112-AGC-04- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20240311-AGC-14- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20240311-AGC-15- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20240311-AGC-16- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20240311-AGC-17- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20240311-AGC-18- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20240311-AGC-19- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20240311-AGC-23- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20240311-AGC-24- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Arrêtés Préfectoraux

Arrêté relatif au mode de scrutin de l'élection des délégués municipaux et de leurs suppléants et nombre de délégué et suppléants : prenez connaissance de l'arrêté

Arrêté portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes d'Indre-et-Loire : prenez connaissance de l'arrêté et de l'annexe

Arrêtés Légifrance

Arrêté relatif aux mesures de surveillance, de prévention, de lutte et de vaccination contre l'influenza aviaire hautement pathogène : prenez connaissance de l'arrêté

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